Vous êtes actuellement sur :

• Accueil
• /
• Mentions Légales

Mentions Légales

• RAISON SOCIALE : SARL KAPA
• 152, route du Pissot
• 85270 St Hilaire de Riez
• N° vert : 0 800 300 140
• RCS La Roche sur Yon : 494 714 728
• Siret : 494 714 728 00024
• Capital : 5000 €
• N° TVA : FR 61494714728

Poolman est une marque protégée, déposée à l'INPI, N° 06 3465471, dépôt du 17/11/2006, publié au BOPI du 04/05/07 N° 07/18 Volume 2.

Le site www.piscines-poolman.fr est la propriété de la Société KAPA . En consultant ce site, vous acceptez les conditions décrites ci-dessous. La Société KAPA se réserve le droit de modifier ces conditions à tout moment sans préavis.

Le site www.piscines-poolman.fr, collectant des informations personnelles de ses utilisateurs, a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) sous le numéro de récépissé 1227302.

Poolman.fr est propriétaire exclusif de tous les droits de propriété intellectuelle tant sur la structure que sur le contenu du site internet.

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété industrielle.

Toutes les marques, sigles, photos et références des produits revendus par www.piscines-poolman.fr appartiennent et restent sous la responsabilité de leurs propriétaires respectifs.

Toute reproduction, totale ou partielle, du site, des éléments qui le composent et des informations qui y figurent constitue une contrefaçon sanctionnée par la Code de la Propriété Industrielle.

Les photos des produits présentés sur ce site sont non contractuelles. Elles peuvent être modifiées à tout moment, sans préavis, par leur fabricant respectif.

La Société Kapa se désengage de toute utilisation licite ou illicite des données figurant sur ce site.

L’utilisateur est informé que des cookies peuvent s’installer sur son logiciel de navigation. Ces cookies ne sont utilisés que pour le bon fonctionnement du système compte client (panier, suivi de commande, etc…). L’utilisateur peut s’opposer à la mise en place de « cookies » en suivant la procédure indiquée sur son navigateur.

Conformément aux dispositions de l’article 34 de la loi N° 78-17 du 06/01/78, l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de modification ou de suppression des informations le concernant. Pour ce faire, l’utilisateur peut envoyer à www.piscines-poolman.fr :

- un courrier électronique via notre formulaire

- un courrier à l’adresse : Sarl Kapa/Poolman - 4 ZA du Gatineau - 85270 ST HILAIRE DE RIEZ